Assemblée Générale du 12 octobre : les documents sont en ligne
La prochaine assemblée générale du Comité Syndical d'ENERGIE Eure-et-Loir se tiendra le jeudi 12 octobre à partir de 14h30 à la Chambre de Commerce et d'Industrie d'Eure-et-Loir (5 bis avenue Marcel Proust, 28000 Chartres). Retrouvez-ci dessous l'ordre du jour et les différents documents relatifs à cette réunion.
Ordre du jour :
- Actualités,
- Administration générale et ressources humaines : mise à jour du tableau des effectifs, convention avec l’ADEME pour le financement de deux postes de conseiller en énergie partagée, mise à jour de la composition du bureau syndical,
- Télécommunications : conventions avec les opérateurs BOUYGUES et Nexloop pour l’utilisation des appuis communs de distribution publique d’électricité et pour l’utilisation des infrastructures souterraines d’ENERGIE Eure-et-Loir,
- Finances : budgets supplémentaires 2023 et orientations budgétaires 2024 (dont programme d’enfouissement, barème des aides et règlements)
- Production d’Energies Renouvelables : rapport du mandataire concernant la Société d'Economie Mixte EneR Centre-Val de Loire
- Mobilité : rapport du mandataire concernant la Société Publique Locale MODULO
Vous pouvez télécharger les différents documents relatifs à cette assemblée générale en cliquant sur les liens ci-dessous :
BUDGET-FINANCES
- Projet de Budget Supplémentaire 2023 - Budget Principal
- Projet de Budget Supplémentaire 2023 - Budget Annexe - Eclairage public
- Projet de Budget Supplémentaire 2023 - Budget Annexe - Maitrise de la Demande en énergie
- Projet de Budget Supplémentaire 2023 - Budget Annexe - Infrastructures de Recharge pour Véhicules électriques
- Débat d'orientations budgétaires