Documents - Administration Générale

Documents relatifs au renouvellement des instances d'ENERGIE Eure-et-Loir

- Pour les communes

• Note d'information
• Fiche de recensement

- Pour "Chartres Métropole" et "Entre Beauce et Perche"

• Note d'information
• Fiche de recensement - "Chartres Métropole"
• Fiche de recensement - "Entre Beauce et Perche"

- Pour les autres EPCI

• Note d'information
• Fiche de recensement - Bonnevalais
• Fiche de recensement - Coeur de Beauce
• Fiche de recensement - Forêts du Perche
• Fiche de recensement - Grand Châteaudun
• Fiche de recensement - Perche
• Fiche de recensement - Portes euréliennes d'Ile de France
• Fiche de recensement - Terres de Perche

Documents relatifs aux instances syndicales

• Modèle de pouvoir (Bureau Syndical)
• Modèle de pouvoir (Comité Synidcal)
• Liste des délégués

 Pendant la durée de l'état d'urgence saintaire, les membres de l'organe délibérant peuvent être porteurs de 2 pouvoirs (contre 1 actuellement).

Documents relatifs aux statuts

• Statuts d'ENERGIE Eure-et-Loir
• Statuts de la SEM EneRCENTRE-VAL DE LOIRE

Documents relatifs à la redevance de concession R2

• Notice explicative
• Formulaire de déclaration d'investissements en éclairage public