Bureau Syndical
La prochaine réunion du Bureau Syndical aura lieu mardi 28 janvier 2025 à partir de 9h00.
Lieu :
Grande salle au siège de Territoire d'Énergie Eure-et-Loir, 65 rue du Maréchal Leclerc - 28110 Lucé
Ordre du jour :
- Points d’actualité
- Distribution publique d’électricité et de gaz : choix des thèmes de contrôle 2025
- Administration générale :
- point sur le futur siège de TE28
- proposition de modification du barèmes des aides pour 2026
- projet de changement d’opérateur pour la télétransmission des actes au contrôle de légalité
- Subventions :
- 4L Trophy
- Annulations de subventions
- Nouvelles adhésions: au service conseil énergétique et à la compétence éclairage public
- Ressources humaines : mise en place du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes
- Travaux: mise à jour des programmes
- Eclairage public: programme AME 2025
- Production d’EnR / EneRCVL: création de nouvelles sociétés de projet (VDLS 2 et 3) et garanties de prêt
Documents relatifs à cette réunion
- Note de synthèse
- Programme Travaux 2025
- Projet Barèmes 2026
- Projet de convention avec le Centre de Gestion pour le dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et
d’agissements sexistes - Projet de note sur la procédure relative au dispositif de signalement