Assemblée Générale

La prochaine Assemblée Générale de Territoire d’Energie Eure-et-Loir aura lieu jeudi 10 octobre à 14h00 (émargement à partir de 13h45).

Lieu : 

Chambre de Commerce et d'Industrie d'Eure-et-Loir, 5 bis avenue Marcel Proust - 28000 Chartres

ORDRE DU JOUR :

14h00 : DÉBUT DE SÉANCE

1. Actualités
2. Distribution publique du gaz
   1. Point d’étape sur les négociations du nouveau contrat de concession
   2. Demandes d’adhésion
3. Ressources Humaines : créations de postes
4. Finances :
   1. Budgets supplémentaires 2024
   2. Orientations budgétaires 2025 dont programme d’enfouissement, barème des aides et règlements de service
5. Administration Générale : mise à jour des délégations de signature du Président
6. Production d’EnR : validation de projets de la SEM EnRCVL
7. Mobilité :
   1. Avenant au contrat de quasi régie
   2. Rapport du mandataire

 16h00 : FIN DE SÉANCE ET COCKTAIL

Pour rappel, vous pouvez télécharger un modèle de pouvoir à la rubrique "Documents/Administration Générale".

Documents relatifs à cette Assemblée Générale :

• Note de synthèse
• Budgets supplémentaires 2024
  
  • Détails
• Orientations budgétaires 2025
  • Note relative aux orientations budgétaires
  • Détails
  • Projet de règlement "Eclairage public"
  • Projet de règlement "Maitrise de la Demande en Énergie"
  • Projet de barèmes des aides 2025
• Mobilité durable
  • Projet de rapport du mandataire MODULO
  • Projet d'avenant au contrat de quasi régie

La prochaine date d'Assemblée Générale est prévue le :

• Jeudi 21 novembre – 14h00 (CCI)