Assemblée Générale

 

La prochaine Assemblée Générale de Territoire d’Energie Eure-et-Loir aura lieu mardi 3 décembre à 14h00 (émargement à partir de 13h45).

 

Lieu : 

ATTENTION : Nous nous réunissons à la Chambre d'Agriculture d'Eure-et-Loir, 10 RUE DIEUDONNE COSTES 28000 CHARTRES

 

ORDRE DU JOUR :

14h00 : DÉBUT DE SÉANCE

  1. Points d’actualité
  2. Finances : Budgets primitifs 2025
  3. Adhésion :
    1. Demande d’adhésion à la compétence « Conseil Énergétique »
    2. Problématique des compétences transférées dans le cadre d’une fusion de communes
  4. Électricité :
    1. Nouvelle convention « Article 8 »
    2. Programme Pluriannuel d’Investissements (PPI) 2025/2028
  5. Ressources humaines :
    1. Création de poste
    2. Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire
  6. SEM YONNE ÉNERGIE :
    1. Cession des parts détenues par Territoire d’Énergie Eure-et-Loir (TE28)
    2. Augmentation de capital de la SEM et conséquences de la sortie de TE28

 

Pour rappel, vous pouvez télécharger un modèle de pouvoir à la rubrique "Documents/Administration Générale".

Documents relatifs à cette Assemblée Générale :

 

 

 

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Réseau Gaz

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Transition énergétique

Mobilité durable

Cartographie - Infogéo28