Assemblée Générale
La prochaine Assemblée Générale de Territoire d’Energie Eure-et-Loir aura lieu mardi 3 décembre à 14h00 (émargement à partir de 13h45).
Lieu :
ATTENTION : Nous nous réunissons à la Chambre d'Agriculture d'Eure-et-Loir, 10 RUE DIEUDONNE COSTES 28000 CHARTRES
ORDRE DU JOUR :
14h00 : DÉBUT DE SÉANCE
- Points d’actualité
- Finances : Budgets primitifs 2025
- Adhésion :
- Demande d’adhésion à la compétence « Conseil Énergétique »
- Problématique des compétences transférées dans le cadre d’une fusion de communes
- Électricité :
- Nouvelle convention « Article 8 »
- Programme Pluriannuel d’Investissements (PPI) 2025/2028
- Ressources humaines :
- Création de poste
- Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire
- SEM YONNE ÉNERGIE :
- Cession des parts détenues par Territoire d’Énergie Eure-et-Loir (TE28)
- Augmentation de capital de la SEM et conséquences de la sortie de TE28
Pour rappel, vous pouvez télécharger un modèle de pouvoir à la rubrique "Documents/Administration Générale".
Documents relatifs à cette Assemblée Générale :
- Note de synthèse
- Budgets primitifs 2025
- Électricité