Assemblée Générale

La prochaine Assemblée Générale d’ENERGIE Eure-et-Loir aura lieu le Mercredi 4 mai à 14h30 (émargement dès 13h45).

 

Lieu :

Chambre de Commerce et d'Industrie d'Eure-et-Loir, 5Bis Av. Marcel Proust, 28000 Chartres.

 

Ordre du jour :

  1. POINTS D’ACTUALITE: évolution du prix de l’énergie, procédure d’achat groupé, gestion des bornes de recharge par la SPL MODULO,
  2. FINANCES : Comptes Administratifs 2021 et proposition d’affectation des résultats, migration vers l’instruction budgétaire M57, admission de produits en non-valeur,
  3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : révision des statuts d’ENERGIE Eure-et-Loir, mise à jour du tableau des effectifs (création et suppression de postes), adaptation du Régime Indemnitaire aux personnels suite aux nouvelles concordances de grades avec l’Etat,
  4. ENERGIE CONSEIL : modification des statuts de la SEM régionale pour la rénovation énergétique des logements,
  5. DISTRIBUTION PUBLIQUE DU GAZ : avenant au contrat de concession gaz de la commune de LAONS et référence à une offre dite de «gaz combustibles » pour le lancement de la DSP,
  6. PRODUCTION d’EnR : projets en cours de la SEM EneR Centre-Val de Loire et de la société Val de Loire Solaire,
  7. QUESTIONS DIVERSES

 

Documents à télécharger :

 

Distribution energie

Eclairage public

Production d'énergie

Achat d'énergie

Energie-Conseil

Info Conso

E-mobilité

Infogéo 28