Assemblée Générale

La prochaine Assemblée Générale de Territoire d’Energie Eure-et-Loir aura lieu mardi 20 mai à 14h00 (émargement à partir de 13h45).

Lieu : 

Chambre de Commerce et d'Industrie - 1 Av. Marcel Proust, 28000 Chartres

ORDRE DU JOUR :

14h00 : DÉBUT DE SÉANCE

1. Points d’actualité
2. Administration Générale :
   1. Créations de postes
   2. Création d’une commission ad hoc pour les marchés à procédure adaptée
   3. Propositions de modification des délégations faites par le Comité Syndical au Président et au Bureau Syndical
3. Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques (IRVE)
   1. État des lieux
   2. Propositions de modification des tarifs et barèmes de Territoire d’Énergie Eure-et-Loir relatifs aux IRVE
4. Finances :
   1. Comptes Administratifs (dont budget vert)
   2. Affectation des résultats
5. Production d’Énergie/ SEM EneRCVL :
   1. Projet de Marchéville
   2. Projet de Larçay
   3. Garantie d’emprunt

15h45 : FIN DE RÉUNION - COCKTAIL

Pour rappel, vous pouvez télécharger un modèle de pouvoir à la rubrique "Documents/Administration Générale".

Documents relatifs à cette Assemblée Générale :

• Note de synthèse
• Comptes administratifs:
  • Budget principal
  • Budget annexe - Eclairage public
  • Budget annexe - Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques
  • Budget annexe - Maitrise de la Demande en Énergie
  • Synthèse des comptes administratifs